Conditions Générales d'Utilisation*

1. Généralités

Le site BUBBLZZZ et le magazine BUBBLZZZ sont proposés par l’éditeur, Krisp ltd., sous réserve de l'acceptation par l'utilisateur, quel qu'il soit, des termes, conditions et mentions d'avertissement contenus aux conditions générales d'utilisation du site. L'utilisation du site BUBBLZZZ entraîne acceptation automatique et irrévocable desdits termes, conditions et mentions d'avertissement.

Si les termes, conditions et mentions contenus aux présentes conditions générales sont en contradiction avec les conditions d'utilisation utilisées sur un site particulier développé dans le cadre du site BUBBLZZZ, les présents termes, conditions et mentions prévalent.


2. Utilisation autorisée à des fins personnelles et privées.

Le site BUBBLZZZ est destiné à être utilisé à des fins personnelles et privées. Le”s pages du magazine BUBBLZZZ peuvent être imprimées par l’utilisateur à des fins privées, exclusivement pour utilisation dans le cadre du domicile. L'utilisateur n'est pas autorisé à modifier, copier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire sous quelque forme que ce soit, publier, concéder, transférer hors licence ou vendre toute information, donnée, logiciel, produit ou service obtenu à partir du site BUBBLZZZ, ni à créer des oeuvres ou prestations dérivées des éléments précités. Articles, photos et éléments multimédia publiés dans BUBBLZZZ n’engagent que la responsabilité de leurs auteurs. Ils sont protégés par le droit d’auteur.

L'utilisation du site BUBBLZZZ à des fins illicites, illégales ou contraires aux dispositions des présentes conditions générales est interdite.


3. Liens vers des sites ou des adresses tiers

Le site BUBBLZZZ et le magazine BUBBLZZZ peuvent contenir des liens vers des sites ou des adresses gérés par des tiers. Ces liens et adresses sont proposés par commodité. BUBBLZZZ n'exerce aucun contrôle sur les sites et adresses précités et n'assume aucune responsabilité relativement à leur contenu. L'insertion de ces liens et adresses dans le site BUBBLZZZ ne signifie pas que BUBBLZZZ approuve les éléments contenus par ces sites et adresses et n'implique aucune association entre BUBBLZZZ et les exploitants de ces sites ou adresses.


4. Utilisation des forums de discussion, messagerie

L'utilisateur s'engage à n’utiliser les forums de discussion, les messageries et, de façon générale, l'accès au site BUBBLZZZ que pour envoyer et recevoir des messages et informations relatifs au sujet ou à la rubrique concernée ou qui a un rapport avec celle-ci.

Ainsi, et sans que l'énumération ci-après soit limitative, l'utilisateur s'engage à ne pas:
- diffamer, calomnier, abuser, harceler ou menacer quiconque, ni porter atteinte aux biens ou aux droits d'autrui, d'aucune manière que ce soit;
- adopter tout comportement ou langage à caractère raciste ou antisémite, relevant de l'intolérance, ou encore tout comportement ou langage à caractère obscène, pornographique ou contraire aux bonnes moeurs ou à l'ordre public;
- télécharger sans autorisation préalable des données, bases de données ou logiciels protégés par le droit de la propriété industrielle ou intellectuelle, et en particulier les lois et règlements relatifs au droit d'auteur et aux droits voisins ou à la protection des programmes informatiques;
- adopter, directement ou indirectement, une attitude qui serait contraire à la loi sur les pratiques du commerce (publicité ou vente non autorisée, concurrence déloyale, etc...);
- falsifier ou supprimer toute mention relative à l'auteur ou au producteur de l'information, mention ou information légale ainsi que les autres mentions de droit de propriété ou relative à l'origine ou la source du logiciel ou de tout autre élément contenu dans leur fichier téléchargé;
- restreindre ou empêcher l'utilisation ou l'accès par tout autre utilisateur.

En conséquence de ce qui précède, bien que Krisp ltd. ne soit pas tenu de surveiller la correspondance, les groupes d'informations ou les téléchargements intervenants sur ou à partir de son site, Krisp ltd. se réserve, toutefois, le droit, à tout moment et unilatéralement, d'éditer, de refuser ou de supprimer ou partie de documents ou d'informations reçus sur le site, entre autres, à partir d'envois des utilisateurs.

En outre, Krisp ltd. se réserve le droit de divulguer ses informations pour se conformer à toute loi ou réglementation en vigueur ou pour obéir à une injonction administrative ou judiciaire.

Krisp ltd. se réserve de poursuivre par toutes voies de droit toute infraction à la loi ou aux présentes conditions d'utilisation qui serait perpétrée par tout utilisateur ou tout tiers généralement quelconque.



B. Protection de la vie privée
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1. Généralités

Les données communiquées par l'utilisateur vers le site BUBBLZZZ sont susceptibles d'être enregistrées mais ne sont destinées qu'à un éventuel usage interne à Krisp ltd. ou aux partenaires qui sont liés contractuellement à elle. Conformément à la loi belge du 8 décembre 1992 sur la protection de la vie privée, les données enregistrées sont communiqués à l'utilisateur à sa demande et sont, le cas échéant, corrigées. Toute information complémentaire peut être obtenue auprès de la commission pour la vie privée. Toute question concernant l'enregistrement des données communiquées peut être adressée à Krisp ltd. P.O. Box 9200, Londres, Grande-Bretagne.


2. Protection de la vie privée

Les données concernant les données communiquées par les utilisateurs sont tenues à charge selon des standards de stricte confidentialité et de sécurité.

Sauf opposition de votre part, adressée à Krisp ltd., ces coordonnées seront aussi utilisées pour vous envoyer des propositions intéressantes de manière à ce que vous puissiez bénéficier au maximum d'avantages en relation le site BUBBLZZZ ou un des autres services que procure le site BUBBLZZZ. Sauf opposition de votre part, ces coordonnées peuvent être aussi communiquées à d'autres entreprises qui sont en relation avec le site BUBBLZZZ, à ses partenaires/sponsors et/ou à des tiers de sorte qu'elles puissent aussi vous envoyer des propositions. Le responsable du traitement de ces informations est Krisp ltd., P.O. Box 9200, Londres. (U.K.)



C. Propriété industrielle (marques et modèles) et propriété intellectuelle (droit d'auteur)
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(*) Extrait de nos conditions générales d’utilisation, adressées sur demande à Krisp ltd., P.O. Box 9200, London, England.